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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT ANDRE
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SAINT ANDRE VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT ANDRE VILLAGE
LE CLOS SAINT ANDRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1733439
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque SAINT ANDRE VILLAGE

Déposée le 2 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT ANDRE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT ANDRE domicilié(e) Ferme St André, GOAREM VRAS, 29500 ERGUE GABERIC (dossier no 2169407) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 235 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS ST ANDRE domicilié(e) (dossier no 2169407) - France.

La marque SAINT ANDRE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT ANDRE VILLAGE est expirée depuis le 2 mai 2010.

LE CLOS SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : BIO COQUE , LE CLOS SAINT ANDRE , BIO SAINT ANDRE , LES FERMIERS SAINT ANDRE , BIO CLAIRE


LE CLOS SAINT ANDRE (S.A.) - Ferme St André, GOAREM VRAS, 29500 ERGUE GABERIC (dossier no 2169407) - France - SIREN 350235511


LE CLOS ST ANDRE - (dossier no 2169407) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2169407 - Publication au BOPI 2000-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303092 - Publication au BOPI 2000-07-03

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait, produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.